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H&R beauty - Conditions générales de vente

Les conditions de vente  H&R Beauty 

 

Conditions générales de vente

Préambule
Produits
Informations accessibles sur le site
Prix
La commande et la validation de la transaction
Disponibilité des produits
Paiement

Livraison
Droit de rétractation
Informatique et liberté
Cookies
Propriété intellectuelle
Droit applicable



Préambule

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.hrbeauty.com.
Les présentes conditions générales de vente régissent exclusivement les ventes de produits proposés dans le site. Elles sont systématiquement accessibles sur le présent site par l'Acheteur au moment de l'enregistrement de la commande. En conséquence, toute commande d'un produit proposé sur le site implique l'acceptation entière et sans réserve de l'Acheteur à ces conditions générales de vente.

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Produits

Toutes les offres proposées sur le site sont limitées à la France Métropolitaine. Les produits proposés à la vente par HRB sont ceux qui figurent sur le site, au jour de la consultation du site par le client et dans la limite des stocks disponibles.
La société HRB se réserve expressément le droit à tout moment d'ajouter de nouveaux produits, de supprimer tout ou partie des produits vendus ou présentés sur le catalogue du site, de changer leur présentation ou cesser leur commercialisation sur son site, et cela, sans qu'elle soit contrainte d'en aviser au préalable le client.
Les produits demeurent l'entière propriété de la société HRB jusqu'au complet encaissement du prix par la société.

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Informations accessibles sur le site

Tout en apportant le plus grand soin à la mise en ligne des informations et des données disponibles gratuitement sur le site et à leur mise à jour, HRB ne saurait être tenue responsable des inexactitudes, erreurs ou omissions qui se seraient éventuellement glissées dans le descriptif des produits. Les photographies et les textes illustrant les produits n'entrent donc pas dans le champ contractuel. Par ailleurs, la Société ne pourra pas être tenue responsable :
  des interruptions ou retards enregistrés sur le site en raison de l'exécution de travaux de maintenance, de pannes techniques, d'un cas de force majeure, du fait de tiers ou de toutes circonstances quelles qu'elles soient, indépendamment de sa volonté.
  de l'impossibilité d'accéder momentanément au site, tels que les cas d'interruptions du réseau Internet ou de défaillance du matériel de réception du client au réseau Internet.

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Prix

Les prix sont présentés en Euros et sont valables en France métropolitaine, toute taxe comprise hors participation aux frais d'envoi et sont susceptibles de variation en cours d'année, étant entendu que les produits commandés sont facturés aux prix en vigueur lors de l'enregistrement de la commande.

Pour les produits expédiés dans les D.O.M., les prix sont présentés hors taxe, des droits de douane et autres taxes locales sont susceptibles d'être exigibles et doivent être acquitter par le client lors de la réception des marchandises.

Les éventuelles promotions annoncées sur le site pourront être accordées sur certains produits sur une période de validité donnée et ne sont valables que pour une commande par foyer.

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La commande et la validation de la transaction

Lorsque vous confirmez votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes conditions générales de vente pleinement et sans réserve. Le client s'engage à ce que les informations communiquées à la société HRB soient complètes, exactes et à jour. En cas d'informations incomplètes ou inexactes, HRB se réserve le droit d'annuler purement et simplement la commande ainsi que le paiement.
Votre commande est alors traitée afin que vous puissiez recevoir votre colis. Vous pouvez imprimer votre bon de commande. Dès l'enregistrement de votre commande, un accusé de reception détaillé de celle-ci vous sera envoyé à votre adresse e-mail. Cet accusé de réception vous précisera le montant exact facturé et les modalités de livraison de votre commande. Cet accusé de reception vaut acceptation de votre commande et validera la transaction. Vous acceptez que nos systèmes d'enregistrement de la commande vaillent preuve de la nature de la convention et de sa date. Le choix et l'achat d'un produit sont placés sous l'entière responsabilité de l'acheteur. HRB ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect lié à une utilisation ou une conservation non appropriée du produit.
Toute modification de la commande demandée par le client ne peut être prise en considération que si elle est parvenue à la société par courrier électronique avant l'expédition des produits.

Nous nous réservons cependant le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

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Disponibilité des produits

Nos offres de produits proposés sur le site HRB ne sont valables que dans les limites des stocks disponibles. En cas d'indisponibilité du produit après passation de la commande, nous nous engageons à vous informer par courrier électronique avant l'expédition des produits. Dans ce cas, un avoir ou un remboursement vous sera proposé d'une valeur égale au montant du produit indisponible.

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Paiement

Le règlement de vos achats sur le site HRB s'opère exclusivement en Euros et peut s'effectuer soit par carte bancaire, par chèque ou par mandat cash postal.

Paiement par cartes bancaires (Visa, Bleue, Eurocard/Mastercard ,American Express) s'effectue en ligne lors de la passation de commande et est entièrement sécurisée. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer). Le client doit fournir ses coordonnées bancaires en remplissant et validant le formulaire en ligne ordre de paiement. La transaction est alors effectuée par le client selon les normes de sécurité bancaire. Les coordonnées bancaires communiquées par le client ne peuvent pas être interceptées par un tiers. De ce fait, aucune de ces informations ne transite ou n'est stockée sur le site HRB, sa responsabilité est donc dégagée.

Paiement via envoi postal par chèque ou par mandat cash du montant indiqué sur la confirmation de commande :
Le règlement devra être reçu par la société dans un délai maximum de 10 jours après l'enregistrement de la commande. Le numéro de commande donné lors de la confirmation par courrier électronique devra être jointe à l'envoi du chèque. Passé ce délai HRB se réserve le droit d'accepter le paiement à l'adresse suivante :

H&R Beauty - 41 rue Boisseau - 92110 CLICHY

En cas de paiement par chèque ou mandat cash, votre commande sera traitée après réception du règlement. Les délais de livraison démarrent donc à compter du jour de réception du règlement.

En tout état de cause, H&R Beauty se réserve le droit de refuser toute commande ou livraison en cas de litige existant avec le client, de non-paiement total ou partiel d'une commande précédente par le client, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, d'utilisation d'une carte bancaire non délivrée par un établissement financier français. La responsabilité de H&R Beauty ne pourra alors en aucun cas être engagée.

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Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de votre choix telle qu'indiquée au cours du processus de commande. Il vous appartient de nous fournir exactement toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande.

H&R Beauty fera ses meilleurs efforts pour que la commande soit expédiée dans un délai moyen de huit (8) jours ouvrables à compter du jour suivant celui de la validation par l'acheteur de sa commande. Toutefois, cette livraison ne pourra être assurée en cas de force majeure, grève des transports et/ou services postaux.

En tout état de cause, les commandes seront acheminées par les services postaux habituels. HRB décline donc toute responsabilité en cas de délai de livraison trop important du fait des services postaux ou des moyens de transport, ainsi qu'en cas de perte des produits commandés ou de grève. Les risques du transport sont supportés par l'acheteur, qui devra formuler une protestation motivée auprès des services postaux ou auprès du transporteur, dans un délai de trois jours ouvrés à compter de la livraison.

Ceci étant malgré tout le soin apporté par HRB dans la préparation des colis, il se peut qu'un produit soit manquant. De même, après transport du colis, l'un des produits peut s'avérer défectueux. C'est pourquoi, à la réception de votre commande, vous veillerez à vérifier la conformité des produits reçus. Toute anomalie concernant la livraison (produit manquant ou cassé, colis endommagé) devra impérativement être notifiée, le jour même de la réception ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la réception, par courrier ou par courrier électronique adressé à HRB. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et HRB sera dégagé de toute responsabilité. H&R Beauty se réserve la possibilité de vous demander de lui retourner le produit défectueux. La société se réserve le droit de refuser tout retour non conforme aux conditions mentionnées ci-dessus. Aucun avoir ne peut être émis à réception d'un produit abîmé ou ouvert, si cet état n'a pas été confirmé après accord de HRB.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, H&R Beauty procédera alors dans les meilleurs délais soit à l'échange ou au remboursement du produit défectueux à l'exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts, soit à la ré-expédition du produit manquant sous réserve du bien-fondé de la demande de l'Acheteur.

France

Union Européenne

D.O.M.

48 heures ou 2 jours*

3 à 5 jours*

5 à 10 jours*

*jours ouvrés source coliposte

En direction des D.O.M., informez vous des droits de douanes et taxes que vous aurez à vous acquitter auprès des autorités locales concernées lors de la réception des marchandises.

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Droit de rétractation

Vous disposez d'un délai de rétractation de sept jours (7) jours qui suivent la livraison du bien pour retourner, à vos frais, les produits que vous avez commandé si ceux-ci ne vous donnent pas satisfaction. Les produits devrontêtre retournés dans leur conditionnement et leur emballage d'origine, non utilisés, en parfait état en prenant soin de ne placer aucune écriture, ni scotch sur les emballages originaux
à l'adresse suivante :

H&R Beauty - 41 rue Boisseau - 92110 CLICHY

Si les conditions submentionnées sont remplies, nous nous engageons à vous rembourser le prix du produit, les frais de retour demeurant à votre charge ou à vous l'échanger dans les 15 jours à compter de la date de réception par nos soins du colis.

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Informatique et liberté

La société H&R Beauty tient à vous rappeler son engagement à respecter scrupuleusement la confiance que vous lui accordez et à appliquer les obligations de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés » et à ainsi procédé à une déclaration du site auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés CNIL. Le numéro de déclaration est le 1168266.

Conformément à la loi relative à « l'informatique, aux fichiers et aux libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier électronique à ou par courrier à en mentionnant votre nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement.

Vous pouvez être informé également de nos offres par courrier ou par courrier électronique. Si vous ne souhaitez pas, il vous suffit de nous prévenir par courrier électronique ou par courrier en nous mentionnant vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement.

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Cookies

Notre site est également conçu pour être particulièrement attentif aux besoins de nos clients. Aussi nous faisons usage de cookies. Les cookies ont pour but de signaler votre passage sur notre site et d'améliorer le service personnalisé qui vous est destiné.

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Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété des droits littéraires et artistiques ou d'autres droits similaires, le présent site et tous les éléments, marques, dessins, modèles, logos, graphiques… se trouvant dans le site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de H&R Beauty. Le client s'interdit de copier, de télécharger tout ou parti de son contenu, sauf autorisation préalable ou expresse de HRB.

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Droit applicable

Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français.

dernière mise à jour : 27/03/2007
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